Du service universitaire des activités physiques et sportives

 

Préambule

 

Le règlement intérieur de l’Université Toulouse III – Paul Sabatier s’applique aux activités du SCUAPS.

Le SCUAPS a pour mission l’enseignement de l’EPS, les formations liées aux différentes activités physiques, sportives et artistiques. Il met en œuvre la politique sportive de l’établissement.

 

Les activités proposées peuvent être pratiquées suivant 4 modalités :

-        formation personnelle : pratique tous publics et tous niveaux ;

-        formation validante : options EPS en UE ;

-        formation qualifiante : par la délivrance de diplômes d’encadrement en partenariat avec différentes fédérations ;

-        pratique compétitive : dans le cadre de l’Association Sportive et de la Fédération Française du Sport Universitaire (FFSU).

 

 

Article 1 – TENUE ET MATÉRIEL

Pour des raisons d’hygiène, de sécurité et de fonctionnalité, toute tenue vestimentaire doit être décente et appropriée à la pratique sportive. Tous les étudiants doivent être en tenue de sport adaptée à l’activité concernée notamment au regard des standards de pratiques civils et fédéraux.

Tout accessoire pouvant blesser est interdit.

Du petit matériel personnel peut être exigé pour certaines activités (voir avec les enseignant(e)s au moment de l’inscription).

 

 

Article 2 - COMPORTEMENT

 

Sont à proscrire:

-     la violence (physique et verbale) ;

-     les comportements et propos discriminatoires (sexistes, racistes, homophobes…) ;

-     les comportements frauduleux ;

-     les comportements et propos déplacés au regard des normes sociales et du respect des personnes et des fonctions ;

-     le dopage, la consommation d’alcool ou de stupéfiants ;

-     l’utilisation de téléphones portables ou de tout autre appareil de prise de vue et de son dans le cadre des activités du SCUAPS.

Le respect du matériel mis à disposition est obligatoire pour le bon déroulement de l’activité ainsi que le respect des éventuelles règles spécifiques à certaines activités, portées à la connaissance des pratiquants.

 

Article 3 – INSCRIPTION ET ACCÈS AUX COURS

 

Pour accéder aux cours, il est nécessaire d’être inscrit sur le serveur du SCUAPS et d’attester de la possession d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport.

La semaine d’informations et d’inscriptions des différentes activités physiques et sportives a lieu mi- septembre.

En dehors de cette semaine, les inscriptions sont possibles en fonction des places disponibles, en s’adressant au secrétariat du SCUAPS.

L’inscription n’est effective qu’après validation et acceptation de l’enseignant responsable de l’Activité Physique Sportive et Artistique (APSA).

Il est possible de pratiquer plusieurs activités physiques et sportives selon les places disponibles.

 

 

Article 4 – ASSIDUITÉ ET PONCTUALITE

 

L’assiduité est indispensable à la progression, elle permet le bon déroulement de l’enseignement. Elle sera contrôlée.

Les horaires d’arrivée et de sortie des activités doivent être respectés pendant le déroulement du cours sauf autorisation de l’enseignant(e) responsable.

Dans les disciplines qui ne peuvent accueillir tous les volontaires, l’étudiant(e) pourra être rayé(e) des listes et remplacé(e)par un(e) autre étudiant(e) après 2 absences non justifiées.

 

 

Article 5 – ORGANISATION DE MANIFESTATIONS

 

Conformément à l’article 29 du règlement intérieur de l’Université Toulouse III – Paul Sabatier, toute réunion publique, rassemblement, fête organisée par des étudiants ou associations étudiantes doit faire l’objet d’une autorisation préalable du président. Toutes les informations relatives à cette réunion publique doivent être communiquées lors de la demande d’autorisation.

Les organisateurs de ces manifestations engagent leur responsabilité lors du déroulement celles-ci.

 

 

Article 6 – DROIT SUR L’IMAGE ET LA VOIX

 

Les usagers autorisent les enseignants à fixer leur image et leur voix (par photographie, vidéo ou tout autre support) par la signature d’une autorisation de captation d’image à valeur contractuelle. L’utilisation de ces images est circonscrite à une utilisation à des fins pédagogiques dans le cadre de l’enseignement du sport.

Comme indiqué à l’article 2 du présent règlement, les usagers ne peuvent utiliser des téléphones portables ou tout autre matériel de prise d’image ou de son. Ils sont informés que la captation, l’utilisation et la diffusion d’images ou de sons nécessitent le consentement des modèles¹.

Personnes dont l’image ou la voix sont captées.

Article 7 – ACCIDENT

 

Tout accident survenu pendant un cours ou une sortie est couvert par l’assurance du service des sports et doit être déclaré dans les 48 heures (déclaration à demander au service des sports).

 

 

Article 8 – ASSOCIATION SPORTIVE

 

Par convention, le SCUAPS coopère avec l’association sportive dont les statuts et le règlement intérieur sont définis par ailleurs.

 

 

Article 9 – INFORMATIONS

 

Toutes les informations utiles sont disponibles auprès du secrétariat et figurent sur le site web ainsi que sur la page Facebook du SCUAPS.

Le guide des activités physiques et sportives est également disponible à la chaîne d’inscriptions ainsi qu’à l’accueil du service.

 

 

Article 10 – INSTALLATIONS SPORTIVES

 

Chaque installation possède son propre règlement que tout pratiquant doit obligatoirement respecter.

 

 

Article 11 - SANCTION

 

Tout manquement au présent règlement, toute dégradation de matériel ou d’installation, tout comportement délictueux, insultant, agressif, violent, ou de nature à porter atteinte à l’ordre ou au bon fonctionnement de l’université est susceptible d’être sanctionné par la section disciplinaire, et ce, sans préjuger d’éventuelles poursuites civiles ou pénales.

Une suspension des activités peut être prononcée par le président de l’université dans l’attente de la décision de la section disciplinaire de l’établissement.